PLU

Arrêté du 22/03/2023 – Prescription de l’enquête publique

Délibération – Modification du PLU – Bilan de la concertation & annexe

Attestation de parution & relance de parution

Pièces concernées par la modification n°1:

• 1.a. Notice présentation
• 1.b. Evaluation environnementale
• 2. Liste ER Modification 1 PLU Velleron
• 3. OAP
• 4. Règlement
• 5.a. Zonage
• 5.b. Zonage
• 6.3. Plan annexes a titre informatif

Délibération Grand Avignon  –  MRAE Avis –  DDT Avis –  INAO Avis – CMA Avis – CCI Avis –  SCOT Avis – CDPENAF Avis – Réponse faite à MRAE

Sommaire

1. Rapport de Présentation Partie 1

1. Rapport de Présentation Partie2

2. PADD

3. OAP

4. Réglement

5.a. PLU Velleron Zonage

5.b. PLU Velleron Zonage

6.1.a. AEP, 6.1.b. Zonage Eaux usees, 6.1.c. Zonage Eaux pluviales, 6.1. Notice des annexes sanitaires

6.2. Fiche technique, 6. 2. Plan Servitude A2, 6.2. Plan Servitude A3, 6.2. Plan Servitude I4

6.2. Plan

Arrêté, Réglement, Zonage

6.3 Annexes titres Informatif

6.3. Plan Annexes

Délibération DIG, servitude DIG

Délibération – Instauration du DPU sur l’ensemble des zones U et AU visée

Zonage DPU visé

Débroussaillement habitations, Le guide du débroussaillement, les massifs

Taxe Aménagement

Arrêté classement sonore, carte, tableau

Ci-après le rapport du commissaire enquêteur.

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Partie 1 – Rapport et conclusion

Partie2 – Avis du Commissaire Enquêteur

Partie 3 – Annexes

Partie 4 – Pièces jointes