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PLU

AccueilAdministrationPLU

PLU

Délibération N°155 – Approbation modification n°1 PLU + les annexes afférentes

Arrêté du 22/03/2023 – Prescription de l’enquête publique

Délibération – Modification du PLU – Bilan de la concertation & annexe

Attestation de parution & relance de parution

Sommaire

1. Rapport de Présentation Partie 1 – 1.Notice présentation Modif1 PLU VAPPRO

1. Rapport de Présentation Partie2

2. PADD

3.OAP Modif1 PLU VAPPRO

4. Règlement Modif1 PLU VAPPRO

5.a.PLU Velleron Zonage Modif1 PLU VAPPRO

5.b.PLU ZonageModif1 PLU VAPPRO

6.1.a. AEP, 6.1.b. Zonage Eaux usees, 6.1.c. Zonage Eaux pluviales, 6.1. Notice des annexes sanitaires

6.2. Fiche technique, 6. 2. Plan Servitude A2, 6.2. Plan Servitude A3, 6.2. Plan Servitude I4

6.2. Plan

Liste ER Modif1 PLU VAPPRO

Arrêté, Réglement, Zonage

6.3 Annexes titres Informatif

6.3.Plan annexes a titre informatif Modif1 PLU

Délibération DIG, servitude DIG

Délibération – Instauration du DPU sur l’ensemble des zones U et AU visée

Zonage DPU visé

Débroussaillement habitations, Le guide du débroussaillement, les massifs

Taxe Aménagement

Arrêté classement sonore, carte, tableau

Evaluation environnementale

1.b.Evaluation environnementale Modif1 PLU VAPPRO

Rapport et avis du commissaire enquêteur visée PLU Modif1

Délimitation définitive approuvée par décision du Comité National des appellations d’origine

AOC Ventoux – Section AO

AOC Ventoux – Section AN

AOC Ventoux – Tableau d’assemblage

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